SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE THEODORE MONOD A OTTMARSHEIM - RENOVATION DU GYMNASE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SECTORISATION DES COLLÈGES - MODIFICATION DES SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLÈGES PUBLICS APPLICABLES À LA RENTRÉE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS ET PRIVES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHARTE D'ENGAGEMENT AVEC L'ACADÉMIE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'AMBITION ÉDUCATIVE POUR LE FUTUR COLLÈGE DES SCIENCES À STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ANNEE 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE L'EMPRISE FONCIÈRE DU NOUVEAU COLLÈGE DU NEUHOF, SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL MILITAIRE LYAUTEY À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2023 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'ÉDUCATION DE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE RESEAU CANOPE GRAND EST EN LIEN AVEC DES ACTIONS ÉDUCATIVES AU BÉNÉFICE DES COLLÉGIENS ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT SUR L'AUTORITÉ FONCTIONNELLE DES ADJOINTS-GESTIONNAIRES DES COLLÈGES Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉUSSITE ÉDUCATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTER CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE ET PROMOUVOIR LA SOLIDARITE - DEPLOIEMENT DE L'EXPERIMENTATION"FRIGOS ANTI-GASPI" Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT CHEZ LES MINEURS, UN ENJEU MAJEUR POUR UNE COLLECTIVITÉ QUI PROTÈGE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT EN MATIERE D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE DES TROIS PAYS A HEGENHEIM - EXTENSION ET RESTRUCTURATION -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE FRANCOIS VILLON A MULHOUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLEGE -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTION EN FAVEUR DE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE DANS LES COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION, DE GESTION ET DE FINANCEMENT D'UNE DEMI PENSION MUTUALISEE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace